Marque expirée - Marque en non vigueur

BATICIEL
Jean-Pierre BURDIN

Numéro de dépôt :
3593049
Date de dépôt :
04/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2018
BATICIEL de Jean-Pierre BURDIN

Présentation de la marque BATICIEL

Déposée le 4 août 2008 par Jean-Pierre BURDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATICIEL »

Le déposant est Jean-Pierre BURDIN domicilié(e) 65 avenue de Bassens,73000 BASSENS - 73000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BURDIN domicilié(e) 65 avenue de Bassens,73000 BASSENS - 73000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATICIEL est expirée depuis le 4 août 2018.


Jean-Pierre BURDIN - 65 avenue de Bassens,73000 BASSENS - 73000 - France


Jean-Pierre BURDIN - 65 avenue de Bassens,73000 BASSENS - 73000 - France


Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.